Autor principal:	Borno, Louis
Tipo de documento:	Livro
Idioma:	Français
Publicado em:	A. Giard and E. Brière / Chez l'Auteur 2025
Assuntos:	Direito civil, legislação, Haiti. Direito constitucional, Haiti, legislação.
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Lois civiles et commerciales qui constituent, avec les codes, la legislation du canton de Geneve
por: Fick, Edouard, et al.
Publicado em: (2025)

Commentaire théorique et pratique des Lois du 4 mars 1889 et du 4 avril 1890 sur la liquidation judiciaire: portant modifications à la législation des faillites suivi d'un formulaire & d'un appendice contenant les rapports et les débats parlementaires.
por: Riviére, Hippolyte-Ferréol
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Code civil péruvien: précédé d'une introduction et suivi des Traités de Droit international privé
por: Grasserie, Raoul de La
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Commentaire de la loi du 18 avril 1851: sur les faillites, banqueroutes et sursis suivi d'un formulaire complet de tous les actes relatifs a cette matière
por: Maertens, Pierre Joseph
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Recueil complet des traités, conventions, capitulations, armistices et autres actes diplomatiques de tous les états de l’Amérique Latine, compris entre le golfe du Mexique et le cap Horn depuis l’année 1493 jusqu’à nos jours, précéde d’une mémoire sur l’état actuel de l’Amérique, de tableaux statistiques, d’un dictionnaire diplomatique avec une notice historique sur chaque traité important
por: Calvo, M. Charles
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Traités du nantissement et du droit de rétention: livre IIIi, titre XVII du Code Civil: articles 2071 a 2091
por: Guillouard, L.
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Le code du chauffeur: recueil, commentaire et critique de toutes les lois intéressant: les constructeurs, propriétaires et conducteurs d’automobiles
por: Imbrecq, Joseph‏
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Recueil complet des traités, conventions, capitulations, armistices et autres actes diplomatiques de tous les États de l'Amérique latine compris entre le golfe du Méxique et le cap de Horn : depuis l'année 1493 jusqu'à nos jours, précédé d'un mémoire sur l'État actuel de l'Amérique, de tableaux statistiques, d'un dictionnaire diplomatique, avec une notice historique sur chaque traité important. Vol. V
por: Calvo, M. Charles
Publicado em: (2025)

Recueil complet des traités, conventions, capitulations, armistices et autres actes diplomatiques de tous les États de l'Amérique latine compris entre le golfe du Méxique et le cap de Horn : depuis l'année 1493 jusqu'à nos jours, précédé d'un mémoire sur l'État actuel de l'Amérique, de tableaux statistiques, d'un dictionnaire diplomatique, avec une notice historique sur chaque traité important. Vol. IV
por: Calvo, M. Charles
Publicado em: (2025)

Recueil complet des traités, conventions, capitulations, armistices et autres actes diplomatiques de tous les États de l'Amérique latine compris entre le golfe du Méxique et le cap de Horn : depuis l'année 1493 jusqu'à nos jours, précédé d'un mémoire sur l'État actuel de l'Amérique, de tableaux statistiques, d'un dictionnaire diplomatique, avec une notice historique sur chaque traité important. Vol. III
por: Calvo, M. Charles
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Cours de droit public et administratif: mis en rapport avec les lois nouvelles, precede d’une introduction historique
por: Laferrière, Firmin
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Du mandat et de la commission en droit romain, dans notre ancien droit et dans notre droit actuel: avec l’indication, pour la partie commerciale, des différences existant entre notre législation et les principales législations étrangères
por: Le Jolis, Gustave
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Précis de droit civil: contenant dans une première partie l’expose des principes, et dans une deuxieme les questions de détail et les controverses
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Questions concernant les substitutions avec les réponses de tous les parlemens et cours souveraines du royaume et des observations de M. le chancelier D’Aguesseau sur les dites réponses
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Precis de droit criminel: contenant l’explication elementaire de la partie generale du code penal, du code d’instruction criminelle et des lois qui ont modifie ces deux codes
por: Garraud, René
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Relations veritables et curieuses de l'isle de Madagascar et du Bresil : avec l'histoire de la derniere guerre faite au Bresil, entre les portugais & les hollandois : trois relations d'Egypte, e une du royaume de Perse
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Code civil allemand et loi d'introduction: promulgués le 18 août 1896 pour entrer en vigueur le 1. janvier 1900
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Ingeniería constitucional de la independência : genealogía de los desarrollos constitucionales en la construcción de la independencia previa a la Constitución de Cádiz
por: Contreras, Edgar Hernán Fuentes
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Papa Doc's Feint : the misled opposition and the consolidation of Duvalier's rule in Haiti
por: Peschanski, João Alexandre
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Code civil du Venezuela ; Lois civiles du Brésil
por: Grasserie, Raoul de La
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Explication historique des instituts de l'Empereur Justinien avec le texte, la traduction en regard et les explications sous chaque paragraphe, precedee de l’histoire de la legislation romaine et d’une generalisation du droit romain
por: Ortolan, M.
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Commentaire analytique du Code Napoléon: renfermant les principes généraux du droit
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Une fete bresilienne celebree a rouen en 1550 suivie d'un fragment du xvi siecle roulant sur la theogonie des anciens peuples du bresil et des poesies en langue tupique de christovam valente
por: Denis, Ferdinand, 1798-1890
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Commentaire analytique du Code Napoléon: renfermant les principes généraux du droit
por: Vuillaume, F.
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Histoire de Portugal : contenant les enterprises, navigations, & gestes memorables des Portugallois, tant en la cõqueste des Indes Orientales par eux descouvertes, qu'és guerres d'Afrique & autres exploits, depuis l'an mil quatre cens nonãte six, jusques à l'an mil cinq cens septante huit, sous Emmanuel premier, Jean troisieme, & Sebastian premier du nom / Pour Antoine Chuppin, ed. ; comprinse en vingt livres, dont les douze premiers sont traduits du latin de Ierosme Osorius, Euesque de Sylues en Algarve, les huit suivans prins de Lopez de Castagnede & d'autres historiensNouvellement mise en françois, par S.G.S. avec un discours du fruit qu'on peut recueillir de la lecture de cette histoire, & ample indice des matieres principales y contenues
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Le droit international codifié et sa sanction juridique: suivi d’un resumé historique des principaux traites internationaux
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Essai d’une théorie générale de l’obligation d’après le project de code civil allemand
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Traité général théorique et pratique des sociétés civiles et commerciales: avec formules
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A assistência eleitoral das Nações Unidas no Haiti : promoção da democracia e patologias institucionais no processo de estabilização da paz
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Voyage dans le district des Diamans et sur le littoral du Brésil : suivi de notes sur quelques plantes caracteristiques et d'un precis de l'histoire des revolutions de l'empire bresilien, depuis le commencement du regne de Jean vi jusqu'a l'abdication de D. Pedro
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Code civil d'Haïti annoté: avec une conférence des articles entre eux et leur correspondance avec les articles du code civil français, précédé de la Constitution du 9 octobre 1889, et suivi d'un appendice contenant les principales lois avant trait au Code civil d'Haiti.

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